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Avocat Droit Routier

Avocat Droit Routier

Cet article appartient à la catégorie Avocat avec le titre Avocat Droit Routier

Avez-vous commis une infraction au code de la route? Êtes-vous convoqué devant un tribunal de police ou un tribunal administratif? Votre licence a été annulée et vous souhaitez la restaurer? Si vous vous trouvez dans l’un de ces cas, il est conseillé de faire appel aux services d’un avocat compétent dans le domaine du droit de la route. Voici quelques informations utiles à connaître.

Dans quels cas les avocats traitent-ils du droit de la route?

Les avocats responsables du droit de la route traitent principalement d’affaires liées à des infractions au code de la route et à des permis de conduire.

Pour connaître tous les cas liés au droit de la route, vous pouvez consulter la feuille “Main droite”.

Les avocats aident les personnes qui ont commis des infractions au code de la route mais qui estiment ne pas être responsables (en cas de litige à cause de cela). Il a également défendu les auteurs d’infractions au code de la route devant le tribunal (administratif ou pénal) en cas d’infractions graves. Mais aussi les victimes.
Pourquoi consulter un avocat en droit de la route?

Le domaine d’intervention d’un avocat expert en droit de la route est très vaste. Exemples: conduite sans autorisation, conduite en état d’ébriété, conduite sous l’influence de stupéfiants, excès de vitesse, points perdus.
Vous pouvez engager un avocat spécialisé en droit de la rue compétent pour annuler la décision de suspendre votre licence, contester un ticket de route, protéger vos points SIM et obtenir de l’aide contre les sanctions pour vos infractions.

Les avocats peuvent également vous assister dans vos démarches administratives après une infraction au code de la route.

En général, les avocats compétents pour passer une licence ou un code de la route feront tout leur possible pour annuler une violation ou réduire les sanctions associées à une infraction.

Les avocats en droit de la route peuvent également être invités à défendre les victimes d’infractions au code de la route, dans le contexte d’accidents de la route, par exemple. Les avocats auront pour mission de vous défendre devant un tribunal et de faire condamner leurs auteurs (dans les affaires pénales et civiles).

Quand consulter un avocat en droit de la route?

Vous devriez consulter un avocat compétent en droit de la route lorsque vous souhaitez réfuter une infraction au code de la route que vous n’avez pas commise.

Attention: il n’est pas toujours intéressant d’avoir un avocat. Par exemple, faire appel à un avocat pour obtenir une annulation de billet en première classe est inutile.

Si vous êtes convoqué au tribunal, adressez-vous à un avocat dans les plus brefs délais en cas de violation grave de la circulation. C’est le meilleur moyen de bien préparer votre défense et d’obtenir l’annulation ou la suppression de phrases.

Comment consultez-vous un avocat en droit de la route?

Vous pouvez trouver un avocat très compétent sur Internet. En choisissant le bon avocat, vous devez vous assurer que celui-ci est compétent en matière d’infractions au code de la route, de code de la route ou de permis de conduire.

Choisissez un avocat qui exige des frais raisonnables et qui est situé tout près de chez vous. Un bon avocat est un avocat qui écoute son client. Vous vous en rendrez très vite compte lors du premier entretien téléphonique.

Il est important de préparer votre premier rendez-vous devant un avocat spécialisé en droit de la route. Pour cela, vous devez définir comment vous allez expliquer votre situation à l’avocat. Vous devez pouvoir expliquer clairement votre cas, les circonstances de la violation du code de la route, la raison pour laquelle vous contestez votre amende, etc. N’oubliez aucune information qui pourrait implorer votre bien. Préparez également toutes les questions que vous poserez à l’avocat et apportez enfin toutes les pièces justificatives que vous pourriez avoir.

Introduction au droit de la route

Le code de la route fait référence à toutes les règles juridiques en matière d’application du code de la route. Certaines infractions au code de la route existent également dans le code pénal (par exemple, le délit de fuite, les massacres, etc.). La première loi sur les routes a une fonction répressive, en violation du code de la route.

La plupart des sanctions sont sous forme d’argent, sous forme d’amende. Cette violation de la classe 4 variera en fonction du type d’amende infligée (l’amende reste réduite ou corrigée augmente encore).

Quelles sont les principales règles dans l’affaire, perdre des points dans le droit de la route?

Le développement radical de 10 ans a conduit à une augmentation, tandis que le nombre de morts sur la route était considérablement réduit (-60%).

En outre, toute perturbation du code de la route peut générer des points distincts. Les permis de conduire ont un capital de 12 points, chaque niveau prend des points sur ce capital.

Les sanctions pécuniaires sous forme d’amende peuvent être contestées. Il y a un différend important au sujet du radar, en particulier lorsque le conducteur n’est pas le propriétaire du véhicule.

L’amende peut aussi punir les billets qui vont vite. La vitesse est en effet limitée sur tout le réseau routier français.

Exemple: La sanction en cas d’accélération, en plus des amendes, peut consister en un retrait de points (par exemple: 1 point pour une vitesse inférieure à 20 km / heure sur une route limitée à 50 km / heure).

Quelle est la condition en cas de suspension ou d’annulation de l’autorisation?

Outre les amendes et les retraits de points, d’autres sanctions sévères peuvent être: l’administration ou le juge peut décider de la suspension de la licence pour une période allant jusqu’à 3 ans (et même 5 ans en cas de meurtre).

La suspension des licences administratives est souvent prononcée dans les cas de conduite sous l’influence de l’alcool et de drogues (par exemple: l’alcoolémie est supérieure à 0,8 gramme par litre de sang). Le dépistage des stupéfiants peut être effectué systématiquement (par exemple: accidents de la route).

Attention: Risque en cas de non respect de la suspension de la licence

Enfin, le juge peut également annuler le permis de conduire dans les cas les plus graves. Par exemple, le manque d’assurance automobile tend à entraîner des annulations de licence.

Une police d’assurance automobile est obligatoire, même si le véhicule ne bouge pas. Cette assurance garantit au conducteur en cas d’accident de la route une indemnisation pouvant être blessée.

Cartes écrites par nos experts.

Deux types de procédures peuvent affecter votre permis de conduire.

Tout d’abord, une violation du code de la route qui vous fait appeler un tribunal de police ou un tribunal pénal et qui entraîne la suspension ou l’annulation de votre carte SIM.

Votre permis de conduire peut également être annulé pour le point par défaut si vous avez collecté des points pour le retrait d’infractions, votre carte SIM n’est pas valide.

Parfois, il est nécessaire de contester l’infraction qui vous est reprochée, d’essayer de collecter des points sur votre carte SIM et de restaurer votre carte SIM.

Vous devez être informé et assisté le mieux possible dans ces étapes, puis faire appel à notre cabinet spécialisé dans le droit de la route et le droit du permis de conduire.

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