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Avocat Garde À Vue

Avocat Garde À Vue

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Quelle relation doit être installée avec un officier de police judiciaire?Comment faites-vous le premier entretien avec la personne détenue? Devrait-il rester silencieux? Comment traiter les incidents avec les enquêteurs? La question devrait-elle être soumise au plaignant ou au témoin lors de la confrontation? Comment écrire et quand observer? Pour ces questions, et pour beaucoup d’autres, ce livre fournit des réponses. Il ne s’agit donc pas d’un manuel de procédure pénale ou d’un vade-detenu allié.

C’est le seul livre qui traite, à travers les techniques d’intervention des avocats, de la détention dans la pratique et permet ainsi de comprendre qu’il s’agit d’un rapport de force déséquilibré au profit des coûts. La religion de reconnaissance n’est ni un mythe ni une réalité obsolète.

Ce livre s’adresse principalement aux avocats qui interviennent ou pensent à une ingérence et ne prétendent pas les sensibiliser aux problèmes ou aux difficultés de l’entreprise et leur donnent les conseils nécessaires pour être armés au mieux de leur mission de défense.

Ce sera donc intéressant pour les praticiens du droit pénal. Les étudiants seront en mesure d’arrêter des prisonniers de police d’un point de vue pratique; le juge peut comprendre les difficultés de l’intervention de l’avocat. Enfin, les citoyens se rendront compte que la garde est souvent – toujours? – des tests que seuls les avocats peuvent aider à franchir.

Le choix de garder le silence est la seule option de défense rationnelle en détention.

Un dépositaire est une mesure conçue pour être asymétrique. L’officier de police était libre, les détenus de police n’étaient pas libres (il pouvait même être menotté pendant le procès, alors qu’il était formellement interdit au juge d’entendre quelqu’un être empêché.

Huit heures, puis ramenées au repos, gardes enfermées dans des cellules 90% du temps qu’il passerait en détention. Les personnes occupent une superficie d’environ 9 m² et peuvent contenir jusqu’à 2 ou 3 personnes selon leur nom. Une cellule collective mesure 20 m² et peut accueillir 6 personnes. Il y a une chaleur humide et un chenil qui sent mauvais. Vous dormirez bien, vous mangerez mal ( les assiettes sur le plateau passent au micro-ondes) vous serez servis, et le matin, un gâteau industriel avec du jus de 20cl), vous ne vous laverez pas, vous ne boirez et ne ferez pipi que quand vous y serez autorisé et le reste de votre temps s’ennuiera.

Nous ne vous permettons même pas de garder des livres avec vous pour des raisons de sécurité (il est dangereux de lire) et, de toute façon, les cellules sont trop sombres pour lire (il n’y a pas de lumière à l’intérieur pour éviter les suicides, vous avez seulement la lumière du couloir qui passe à travers porte vitrée) et vous retirerez vos lunettes. Le poste de police rénové dispose de toilettes turques dans la cellule, ce qui contribue à créer une atmosphère rurale. 24 heures dans ce régime et pas besoin de vous donner un annuaire téléphonique dans votre tête.

Demande

Dès qu’il est détenu, quelqu’un peut demander de l’aide à son avocat. S’il ne peut pas être contacté, le dépositaire peut lui demander d’être désigné par Bâtonnier. Il convient de noter que l’intervention d’un avocat peut rester suspendue à temps pour les infractions liées à la criminalité organisée et à la délinquance relevant de l’article 706-73 du code de procédure pénale.

Le dépositaire a le droit d’aider son avocat lorsqu’il fait une demande. Et ceci même s’il avait initialement refusé cette assistance (décision n ° 13-82682 de la Cour de cassation du 6 novembre 2013).
Si le policier détenu ne reçoit pas l’assistance de l’avocat malgré sa demande, le prochain procès est irrégulier et peut être annulé.

La force

Le pouvoir du procureur repose sur trois points principaux: les entretiens avec les clients, les consultations minute (PV) et la présence aux audiences et aux confrontations.

Entretien avec les clients

Les avocats peuvent communiquer avec leurs clients de manière confidentielle. Leur traitement ne peut excéder 30 minutes. En cas de prolongation de la durée de la détention, un nouvel entretien d’une durée maximale de 30 minutes peut être effectué.

Les minutes

L’avocat peut consulter le procès-verbal de la personne qu’il fréquente. Il ne peut pas demander ou faire des copies, mais peut enregistrer. Il peut également consulter des rapports qui enregistrent les notifications de détention en détention et les droits qui leur sont attachés pour assurer le respect des procédures.

Audition et confrontation

Autre élément important: les détenus de la police peuvent demander à leurs avocats d’assister à leurs auditions et à leurs confrontations. Lorsque des détenus ont demandé la présence de leur avocat lors d’un affrontement ou d’un procès, le premier d’entre eux, à moins qu’il ne s’agisse d’éléments d’identité, ne peut être commencé sans la présence d’un avocat choisi ou assigné avant l’expiration d’un délai de deux heures.

Lors des auditions ou des confrontations, les avocats peuvent prendre des notes. Il pourrait également poser des questions à la fin de chaque procès ou confrontation auquel il a assisté. Il peut ensuite envoyer des observations écrites où il peut enregistrer les questions qu’il a rejetées de l’officier de justice ou du policier. Ces observations sont ensuite jointes à la procédure. Les avocats dont les questions ont été rejetées en détention doivent les adresser par écrit au procureur.

Le droit de se taire protège plus les honnêtes hommes que les bandits

Ce droit n’est pas une idée absurde empruntée au cerveau d’un homme lors d’une nuit en état d’ébriété. Ceci est basé sur un principe plus large qui découle des Lumières contre les excès de la justice de l’ancien régime: que personne ne devrait forcer. Ce droit découle directement de la présomption d’innocence. L’ancienne loi stipulait qu’une personne qui comparaissait devant un tribunal devait jurer de dire la vérité. Jurez, ne promettez pas: le serment implique l’honneur et l’âme, et la loi punit sévèrement le faux témoignage sous serment.

Cela existe encore dans les pays de droit commun, en particulier aux États-Unis. Mais le 5ème amendement à la Constitution protège ce droit de ne pas s’encombrer. La conséquence est que le défendeur ne peut témoigner que s’il décide de le faire, auquel cas il doit contre-interroger l’accusation.

Aux États-Unis, l’attitude normale est de garder le silence tout au long de son procès et cette attitude ne sera pas considérée comme une preuve de sa culpabilité, car les Américains savent mieux que nous que cette phrase est associée à Richelieu (mais je n’ai jamais trouvé de source écrit de la main de la personne la plus honnête, je vais trouver quelque chose à y accrocher. ”

Ce principe connaît de nombreuses violations, toutes sont tolérées au nom de la sécurité. Par exemple, refuser de respirer avec un alcootest est un crime. Soufflez et vous fournissez une preuve de votre erreur. Refusez et vous serez coupable de quelque chose d’autre.

Même si vous jeûnez, en passant, cela n’a pas d’importance. Bon pour vous, on vous dira: il vous suffit de fournir la preuve de votre innocence. Seuls les coupables qui refusent de prouver leur innocence. N’est-ce pas Monsieur Aphatie?

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